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Autres publications
Date | Titre | Descriptif | Document(s) |
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11/08/2022 | Appel à candidature de vétérinaires pour la police sanitaire en apiculture | Appel à candidature pour le mandatement de vétérinaire pour la réalisation de missions de police sanitaire et d’évaluation épidémiologique de mortalités portant sur la filière apicole
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Projet convention homologuée mandat apicole 2022 (format PDF - 123 ko) Règlement consultation véto apicole 2022 11082022144631 (format PDF - 2.6 Mo) AM 20120723 (format PDF - 231.8 ko) |
28/07/2022 | Arrêté portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées situées aux lieux-dits « Stiletto » et « Clos des Grecs » sur le territoire de la commune d’Ajaccio. | Arrêté préfectoral n°2A-2022-07-26-00002 du 26 juillet 2022 portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées situées aux lieux-dits « Stiletto » et « Clos des Grecs » sur le territoire de la commune d’Ajaccio, en vue de la réalisation d’investigations géo-techniques, nécessaires à la conception, par la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA), du projet de téléphérique appelé à relier les quartiers de Saint-Joseph, Stiletto et (...) |
(format PNG - 2.6 ko) AP_2A_2022_07_26_00002_capa_autorisat_penetrer prop privées (format PDF - 986.3 ko) |
08/04/2022 | Appel à manifestation d’intérêt en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes dans les terri | Le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec le collectivités territoriales en partenariat avec le ministère délégué à l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances, a lancé un appel à manifestation d’intérêt en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes dans les territoires ruraux.
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Dossier candidature AMI ruralité 2022 (format Word - 18.2 ko) cerfa 12156 06 (format PDF - 672.5 ko) Cahier des charges AMI Ruralité 2022 (format PDF - 1.1 Mo) |
03/11/2021 | AP portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées situées sur le territoire de la commune d’Olmeto | Arrêté préfectoral n° 2A-2021-11-03-00002 du 3 novembre 2021 portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées situées sur le territoire de la commune d’Olmeto, en vue de procéder à des travaux topographique complémentaires et des investigations géotechniques, nécessaires au projet d’aménagement de deux créneaux de dépassement Nord et Sud sur la RT 40. |
AP d aut d occupat temporaire sans les annexes (format PDF - 1.1 Mo) 3-plan parcellaire creneau nord olmeto (format PDF - 453.5 ko) 4-Plan parcellaire créneau sud olmeto (format PDF - 990.8 ko) |
28/04/2021 | AP portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement du 28 avril 2021 | Arrêté préfcetoral n° 2A-2021-04-28-00001 du 28 avril 2021 portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des proprités privées situées au lieu-dit "Vittulo" sur le territoire de la commune d’Ajaccio, en vue de procéder à des travaux topographiques complémentaires et géo-techniques, nécessaires au projet d’aménagement d’une liaison entre le carrefour d’Alata et la RD 11, et ses deux annexes, pendant 5 ans. (...) |
Arrêté Préfectoral portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement du 28 avril 2021 (format PDF - 2.5 Mo) |
30/12/2020 | Journaux habilités à publier des annonces judiciaires et légales (JAL) | Pour être inscrit sur la liste préfectorale des supports habilités à publier des annonces légales, le service de presse (papier ou en ligne (SPEL)) doit transmettre à la préfecture - DRLP - BERGC - cours Napoléon - 20188 AJACCIO Cedex 9 - courant octobre de chaque année les documents suivants : formulaire de demande / attestation sur l’honneur (ci-dessous)dûment rempli ; attestation de la CPPAP ; indication par tout moyen visible et vérifiable (copies d’écran notamment) des éléments permettant (...) |
AP du 31 12 2021 (format PDF - 870.6 ko) formulaire publication de presse (format PDF - 46.8 ko) formulaire spel service de presse en ligne (format PDF - 52.2 ko) |